Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (dite « LCEN ») et de l’article L.111-1 du Code de la consommation, il est porté à la connaissance des utilisateurs et clients du site mariepaulethuaud.com les présentes mentions légales.
Éditrice du site
Marie Paule Thiaud
Adresse : 18, rue du Vallon, 24000 Périgueux
Email : mpthuaud@gmail.com
Téléphone : 06 13 21 77 86
Statut juridique : entreprise individuelle
Numéro SIRET : 44218466900095
TVA intracommunautaire : FR61442184669
Directrice de la publication : Marie Paule Thiaud
Responsable de la rédaction : Marie Paule Thiaud
Le site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Le site mariepaulethuaud.com propose à la vente en ligne des produits artisanaux, décoratifs.
Le site et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Marie Paule Thiaud, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
L’éditrice s’efforce de fournir des informations exactes mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou erreurs.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation du contenu et des services proposés sur le site.
Les données collectées sur le site (compte client, commandes, newsletter, formulaire de contact) sont strictement confidentielles et utilisées uniquement par Marie Paule Thiaud.
Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans accord préalable.
Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur vos données.
Le site peut utiliser des cookies pour faciliter la navigation, réaliser des statistiques de visites et améliorer l’expérience utilisateur.
Chaque utilisateur peut paramétrer ses préférences depuis son navigateur.
Conformément à l’article L.441-1 du Code de commerce et à l’article L.221-5 du Code de la consommation, les CGV du site mariepaulethuaud.com définissent notamment :
les modalités de commande et de paiement,
les conditions de livraison,
le droit de rétractation (14 jours conformément à la loi),
les garanties légales (conformité et vices cachés).
Les CGV complètes sont disponibles sur la page dédiée.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.